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Brevet européen · EP3977094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977094
Numéro de demande
EP20733362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 21/31 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
Priorité
GB 201907572 29.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065071 29.05.2020
Publication PCT
WO2020/240015 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 29.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 3 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

KÖHLER, Oliver

12489 Berlin, DE

BERGHAUS, Andreas

12489 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.