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Brevet européen · EP3977096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977096
- Numéro de demande
- EP20812986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 21/45 (2006.01)G01B 9/021 (2006.01)G01B 9/02 (2022.01)G01B 9/04 (2006.01)G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/04 (2006.01)G03H 1/26 (2006.01)G01B 9/02015 (2022.01)G03H 1/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201962853883 P 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IL2020/050568 24.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240541 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
SHAKED, Natan Tzvi
6139201 Tel Aviv, IL
MIRSKY, Simcha
6139201 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.