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Brevet européen · EP3977110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977110
- Numéro de demande
- EP20730472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907787 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051304 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240197 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
GILES, Kevin
Stockport Cheshire SK6 7HL, GB
UJMA, Jakub
Manchester M20 2HN, GB
HARRISON, James
Stockport Cheshire SK6 8AF, GB
CHANDE, Bharat
Dunkinfield Cheshire SK165NH, GB
SCAMBLER, Graham
Wilmslow Cheshire SK9 4AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.