COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKTE ZUR IDENTIFIKATION VON ZEITFREQUENZMERKMALEN VON PHYSIOLOGISCHEN EREIGNISSEN
Brevet européen · EP3977478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977478
- Numéro de demande
- EP20734465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)
- Priorité
- EP 19382423 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064532 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239742 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 21 janv. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 janv. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
- Date de radiation
- 23.12.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
08005 Barcelona, ES
08750 Molins de Rei, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.