ROTORKÜHLUNG
Brevet européen · EP3977598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977598
- Numéro de demande
- EP20730459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/32 (2006.01)H02K 3/24 (2006.01)H02K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201907642 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051275 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/240173 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
ODEDRA, Anand
Peterborough PE2 6FZ, GB
ROLSTON, Robert
Peterborough PE2 6FZ, GB
NUTT, Jonathan
Peterborough PE2 6FZ, GB
TOBIN, Abhinav P
Peterborough PE2 6FZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.