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Brevet européen · EP3977712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977712
- Numéro de demande
- EP20731021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 45/74 (2022.01)H04L 45/745 (2022.01)H04L 61/103 (2022.01)H04L 61/2596 (2022.01)H04L 61/5014 (2022.01)H04L 101/622 (2022.01)
- Priorité
- US 201962855009 P 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065245 02.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/240046 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
LYNCH, LeRoy Robert
98617 Meiningen-Dreissigacker, DE
GRISWOLD, David Stephen
98617 Meiningen-Dreissigacker, DE
SWARTZ, Troy Anthony
98617 Meiningen-Dreissigacker, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.