GARGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3977815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977815
- Numéro de demande
- EP20727326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19382432 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064672 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239821 03.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
ACEVEDO SIMON, Arturo
50009 Zaragoza, ES
CALVO MESTRE, Carlos
50009 Zaragoza, ES
CROS QUEROL, David
50003 Zaragoza, ES
DIEZ ESTEBAN, Cristina
50017 Zaragoza, ES
LAZARO AMATRIAIN, Guillermo
22193 Igries, ES
PUYAL PUENTE, Diego
50014 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.