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Brevet européen · EP3977872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977872
Numéro de demande
EP21210396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
KR 20180064915 05.06.2018
Divisionnaire de
EP19815124
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

An, Hwi Kyeong

02801 Seoul, KR

Ji, Kyung Moon

14096 Anyang-si, Gyeonggi-do, KR

Chun, In Seong

10310 Goyang-si, Gyeonggi-do, KR

Shin, Won Hui

13388 Seongnam-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.