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Brevet européen · EP3977905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977905
- Numéro de demande
- EP21209487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- US 201762529812 P 07.07.2017
- Divisionnaire de
- EP18746409
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Marshall, Aaron D.
Uniontown, Ohio 44685, US
Ciavarella, Nick E.
Seven Hills, Ohio 44131-3818, US
Harris, Donald R.
Tallmadge, Ohio 44278, US
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