VORRICHTUNG ZUR BERECHNUNG PHYSIOLOGISCHER PARAMETER, COMPUTERPROGRAMM UND NICHTFLÜCHTIGES COMPUTERLESBARES MEDIUM
Brevet européen · EP3977928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977928
- Numéro de demande
- EP21199428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/1455 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020166154 30.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Ueda, Yoshinori
Tokorozawa-shi, Saitama, JP
Harada, Yoshiharu
Tokorozawa-shi, Saitama, JP
Suzuki, Tetsuo
Tokorozawa-shi, Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.