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Brevet européen · EP3977969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3977969
Numéro de demande
EP20815270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/514 (2006.01)
A61F 13/515 (2006.01)
Priorité
JP 2019102969 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020515 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/241560 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi-Kayabacho 1-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

SUZUKI, Takeshi

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

TOMITA, Mina

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.