BEHANDLUNG DES TOURETTE-SYNDROMS
Brevet européen · EP3977996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3977996
- Numéro de demande
- EP21201628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/454 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562215628 P 08.09.2015US 201562215633 P 08.09.2015US 201562215636 P 08.09.2015US 201562215673 P 08.09.2015
- Divisionnaire de
- EP16767114
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 6 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Malvern, 19355, US
Philadelphia, PA 19143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.