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Brevet européen · EP3978144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978144
- Numéro de demande
- EP19930521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)B05D 3/04 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019102948 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045943 25.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/240891 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Kazuhito
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
OGAWA, Tamaki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
MASUDA, Tomoyoshi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
SHIBATANI, Masaya
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.