BAUSTOFFHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3978147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978147
- Numéro de demande
- EP20867823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B07B 1/48 (2006.01)B07B 1/52 (2006.01)B28B 13/02 (2006.01)B28B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019175871 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032819 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/059871 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 28 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
HATTORI Takahiro
Nagoya-si, Aichi 455-8550, JP
NISHIOKA Hidenori
Nagoya-si, Aichi 455-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.