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Brevet européen · EP3978222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978222
Numéro de demande
EP20814846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/58 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B65B 3/02 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B29C 49/60 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B65B 3/00 (2006.01)
B65B 3/12 (2006.01)
B65B 39/00 (2006.01)
B67C 3/26 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
Priorité
JP 2019103111 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/009502 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/240972 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

OKUYAMA, Yuichi

Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.