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Brevet européen · EP3978256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978256
Numéro de demande
EP20813237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
1 mai 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/335 (2006.01)
B41J 2/345 (2006.01)
Priorité
JP 2019098385 27.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020574 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/241581 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

KIMURA Toshihiro

Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

YOSHIKAWA Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.