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Brevet européen · EP3978267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978267
- Numéro de demande
- EP20814605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)B60C 9/04 (2006.01)C08L 7/00 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C09D 107/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019102117 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020941 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241695 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SUGIURA, Hiroki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
OZAKI, Makoto
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
SHIMIZU, Katsunori
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.