REIFEN
Brevet européen · EP3978269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978269
- Numéro de demande
- EP20832761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)C08K 5/548 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019119828 27.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021277 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/261874 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOMORI, Yoshihiko
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
MIYAZAKI, Tatsuya
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.