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Brevet européen · EP3978270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978270
Numéro de demande
EP20833149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 15/00 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019118815 26.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/000166 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/261618 30.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

KATO, Fumiya

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

MUKOGUCHI, Daiki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.