REIFEN
Brevet européen · EP3978276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978276
- Numéro de demande
- EP20819082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019103678 03.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019870 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/246236 10.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
KAMADA Shiho
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.