ANZEIGESYSTEM
Brevet européen · EP3978316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978316
- Numéro de demande
- EP20814675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60R 11/02 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 5/38 (2006.01)H04N 5/74 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G09G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019100455 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017558 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/241134 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
MATSUI, Satoshi
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KATSUYAMA, Norikazu
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.