FAHRZEUGLENKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3978338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978338
Numéro de demande
EP20813711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62D 101/00 (2006.01)
B62D 113/00 (2006.01)
B62D 117/00 (2006.01)
B62D 119/00 (2006.01)
B62D 6/00 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019100124 29.05.2019
JP 2019100643 29.05.2019
JP 2019109168 12.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020606 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/241591 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

MORI, Kenji

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

WATANABE, Sakiya

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.