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Brevet européen · EP3978375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978375
Numéro de demande
EP21200556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
6 avr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 5/06 (2006.01)
B65B 11/00 (2006.01)
B65B 11/10 (2006.01)
B65B 11/20 (2006.01)
B65B 41/02 (2006.01)
B65B 43/12 (2006.01)
Priorité
IT 202000023371 05.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

OCME S.R.L.

OCME S.r.l.

Via del Popolo 20/A, 43122 Parma (PR), IT

Inventeur

NINIMOSI, Matteo

43126 Parma, IT

GONI, Michele

43126 Parma, IT

QUINTAVALLA, Paolo

43122 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.