SCHÜTTGUTBEHÄLTER MIT INEINANDERGREIFENDEN ELEMENTEN

Brevet européen · EP3978381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978381
Numéro de demande
EP21190659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
6 avr. 2022
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 19/18 (2006.01)
B65D 21/032 (2006.01)
Priorité
US 201662340798 P 24.05.2016
US 201662348509 P 10.06.2016
US 201715600911 22.05.2017
Divisionnaire de
EP17803406
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 3 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  5. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Orbis Corporation

1055 Corporate Center Drive, Oconomowoc Wisconsin 53066, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BANIK, Joachim

Oconomowoc, 53066, US

STIEBRITZ-ULRICH, Arndt

07751 Bucha, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.