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Brevet européen · EP3978390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978390
- Numéro de demande
- EP20813207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)A45D 40/00 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019103144 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009945 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/240975 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
AZUMA Kazumi
Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP
KAWAMI Tatsuya
Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.