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Brevet européen · EP3978607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978607
Numéro de demande
EP19930443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01K 67/0278 (2024.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/021894 27.05.2019
Publication PCT
WO2020/240876 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Transgenic Inc.

2-3-36, Tenjin,, Chuo-ku, Fukuoka-shi, Fukuoka 8100001, JP

Inventeur

YAMAMURA, Kenichi

Hyogo 650-0047, JP

LI, Zhenghua

Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.