STRICKWARE UND FASERPRODUKT

Brevet européen · EP3978663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978663
Numéro de demande
EP20813326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D02G 3/22 (2006.01)
D03D 15/00 (2021.01)
D04B 1/16 (2006.01)
A41D 31/00 (2019.01)
Priorité
JP 2019102638 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/019637 18.05.2020
Publication PCT
WO2020/241353 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 19 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

SHIBATA, Sonomi

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

OGATA, Nobuaki

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.