STRICKWARE UND FASERPRODUKT
Brevet européen · EP3978663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978663
- Numéro de demande
- EP20813326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D02G 3/22 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)D04B 1/16 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019102638 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019637 18.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241353 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
SHIBATA, Sonomi
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
OGATA, Nobuaki
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.