PANIER PORTE-GOUJONS
Brevet européen · EP3978687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978687
- Numéro de demande
- EP21199331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E01C 11/18 (2006.01)E01C 11/06 (2006.01)E01C 11/14 (2006.01)E04B 1/48 (2006.01)E04B 5/32 (2006.01)E04C 5/04 (2006.01)E04C 5/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010092 02.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Titulaire
Societe Nouvelle Sotralentz Construction
67320 Drulingen, FR
Inventeur
GANGLOFF, Christophe
67290 LOHR, FR
HUDER, Pierre
57410 PETIT REDERCHING, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.