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Brevet européen · EP3978689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978689
- Numéro de demande
- EP20813928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019102587 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021104 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241746 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
YONEKURA, Kiyoshi
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
NISHIHARA, Keiichi
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.