ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3978690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978690
Numéro de demande
EP21197602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2021
Publié
6 avr. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2020165108 30.09.2020
JP 2021037209 09.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Keiji

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

SHIMOI, Takuzo

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

MATSUSHIMA, Shinnosuke

Hiroshima-shi, 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.