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Brevet européen · EP3978753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978753
- Numéro de demande
- EP20814767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/18 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F01C 21/02 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019101077 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014772 31.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/241035 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
IHI Corporation
Koto-ku Tokyo 135-8710, JP
Inventeur
TANIDA, Masahiro
Tokyo 135-8710, JP
SATO, Takashi
Tokyo 135-8710, JP
TAKAMIYA, Kenji
Tokyo 135-8710, JP
SHIMAMURA, Akihiro
Tokyo 135-8710, JP
SEKI, Naoki
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.