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Brevet européen · EP3978762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978762
- Numéro de demande
- EP21209326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2018
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04D 29/12 (2006.01)F04D 29/14 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017164278 29.08.2017JP 2017164279 29.08.2017JP 2017164280 29.08.2017
- Divisionnaire de
- EP18851425
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
YOSHIKAWA, Shigeru
Tokyo, 144-8510, JP
HAYAKAWA, Junichi
Tokyo, 144-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.