FAHRZEUGLICHT
Brevet européen · EP3978799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978799
- Numéro de demande
- EP20815055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/265 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/36 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)F21W 102/135 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019097517 24.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020003 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241424 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
IMAMURA Hiroya
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
MUTO Takashi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
SUZUKI Eiji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.