KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3978822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978822
Numéro de demande
EP19930607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
6 avr. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 3/06 (2006.01)
F24F 1/32 (2011.01)
F25B 41/40 (2021.01)
F25B 41/20 (2021.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 41/24 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/021813 31.05.2019
Publication PCT
WO2020/240852 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

NAJIMA, Kohei

Tokyo 100-8310, JP

AOYAMA, Yutaka

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.