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Brevet européen · EP3978849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978849
- Numéro de demande
- EP20814790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/12 (2006.01)B65B 31/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910447697 27.05.2019CN 201920774302 U 27.05.2019CN 201910448238 27.05.2019CN 201920773601 U 27.05.2019CN 201910447702 27.05.2019CN 201920773590 U 27.05.2019CN 201910447696 27.05.2019CN 201920773585 U 27.05.2019CN 201910448237 27.05.2019CN 201920774300 U 27.05.2019CN 201910448236 27.05.2019CN 201920773589 U 27.05.2019CN 201910447688 27.05.2019CN 201920773583 U 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/076691 26.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/238300 03.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Qingdao, Shandong 266736, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.