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Brevet européen · EP3978898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978898
Numéro de demande
EP21197059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2021
Publié
6 avr. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 3/08 (2006.01)
H02M 1/42 (2007.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Priorité
GB 202015769 05.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

KIRBY, Andrew

High Wycombe, HP12 3SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.