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Brevet européen · EP3978936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3978936
- Numéro de demande
- EP20199577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01R 15/06 (2006.01)G01R 15/16 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)H02G 15/18 (2006.01)H01R 13/53 (2006.01)H02G 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Gravermann, Mark
41812 Erkelenz, DE
Stollwerck, Gunther
47802 Krefeld, DE
Wilson, Christopher R.
Austin, TX 78729, US
Reeken, Rainer
41542 Dormagen, DE
Milek, Martin Andreas
46045 Oberhausen, DE
Gunjaca, Mirco
48301 Nottuln, DE
Bund, Christine Brigitte
42111 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.