PRISMENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3978979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3978979
Numéro de demande
EP20813254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 7/18 (2021.01)
G02B 27/02 (2006.01)
A47G 1/24 (2006.01)
Priorité
CN 201910479096 31.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/089725 12.05.2020
Publication PCT
WO2020/238605 03.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 7 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

XU, Yang

Shenzhen, Guangdong 510000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.