SOFTWAREENTWICKLUNGSVORRICHTUNG UND SOFTWAREENTWICKLUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP3979068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3979068
Numéro de demande
EP20812818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
6 avr. 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06F 8/41 (2018.01)
G06F 8/75 (2018.01)
Priorité
JP 2019103138 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020541 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/241570 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

TATE, Kristopher Andrew

Kyoto-shi, Kyoto 600-8009, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.