SOFTWAREENTWICKLUNGSVORRICHTUNG UND SOFTWAREENTWICKLUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP3979068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979068
- Numéro de demande
- EP20812818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 8/41 (2018.01)G06F 8/75 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019103138 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020541 25.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241570 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
TATE, Kristopher Andrew
Kyoto-shi, Kyoto 600-8009, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.