STROMKABELBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3979265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979265
- Numéro de demande
- EP20814473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 43/28 (2006.01)H01B 13/012 (2006.01)H02G 1/12 (2006.01)B07C 5/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019101412 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019203 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241270 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
Takarazuka-shi, Hyogo 665-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.