ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP3979281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979281
- Numéro de demande
- EP20915374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/04 (2006.01)H01H 50/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020007663 21.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043631 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/149346 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKATA, Masayoshi
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
FURUHATA, Yukinari
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
KAWASHIMA, Shigenori
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
SHOJI, Haruki
Konosu-shi, Saitama 369-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.