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Brevet européen · EP3979387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979387
- Numéro de demande
- EP20815057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/392 (2019.01)G01R 31/367 (2019.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019097998 24.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020136 21.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241448 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
OJI, Katsuya
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.