VERBINDERSATZ UND VERBINDER
Brevet européen · EP3979434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979434
- Numéro de demande
- EP20813981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/641 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 12/79 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019101371 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017158 21.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/241118 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
ITO, Chikara
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.