SYSTEM ZUR STROMVERSORGUNG IN DER BEWEGUNG
Brevet européen · EP3979463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979463
- Numéro de demande
- EP20812593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 6 avr. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60L 53/122 (2019.01)B60L 53/38 (2019.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)H02J 50/90 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019098187 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019897 20.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241405 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SHIBANUMA, Mitsuru
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
KANESAKI, Masaki
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
YAMAGUCHI, Nobuhisa
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.