DAMPFBEREITSTELLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3979856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3979856
Numéro de demande
EP20734843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/85 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
WO PCT/CN2019/090590 10.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065737 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/249492 17.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

ABI AOUN, Walid

London WC2R 3LA, GB

CAMPBELL, Jeremy

London WC2R 3LA, GB

DIMMICK, Barry

London WC2R 3LA, GB

ENGLAND, William

London WC2R 3LA, GB

MCGRATH, Conor, John

London WC2R 3LA, GB

OAKLEY, Barnaby

London WC2R 3LA, GB

THOMAS, Michael

London WC2R 3LA, GB

WARREN, Luke

London WC2R 3LA, GB

QUARMBY, Jack

London SW1X 7HS, GB

LEONI, Charles

London SW1X 7HS, GB

WHIFFEN, Robert, John

Shenzen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.