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Brevet européen · EP3979887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979887
- Numéro de demande
- EP20818025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47L 11/12 (2006.01)A47L 11/10 (2006.01)A47L 11/20 (2006.01)A47L 11/28 (2006.01)A47L 11/284 (2006.01)A47L 11/29 (2006.01)A47L 11/294 (2006.01)A47L 11/30 (2006.01)A47L 7/02 (2006.01)A47L 13/256 (2006.01)A47L 13/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201962857535 P 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/036294 05.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/247732 10.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
SUTTER, Catriona C., A.
Brookline, Massachusetts 02446, US
HARTING, David
Mansfield, Massachusetts 02048, US
MATHIEU, Margaret
East Greenwich, Rhode Island 02818, US
HEMAN-ACKAH, Marian
Needham, Massachusetts 02494, US
PETRO, Douglas
Needham, Massachusetts 02494, US
HOFFMAN, Trevor
Needham, Massachusetts 02494, US
WOODROW, Chad
Needham, Massachusetts 02494, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.