MOTORISIERTER POSITIONIERARM
Brevet européen · EP3979890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3979890
- Numéro de demande
- EP21739272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2021
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 90/50 (2016.01)
- Priorité
- DE 102020122352 26.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067028 22.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/042898 03.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 19 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
VOGELE, Michael
86830 Schwabmünchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.