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Brevet européen · EP3980100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3980100
- Numéro de demande
- EP20823452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962859439 P 10.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037074 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/252076 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
RYAN, Andrew
Boston, MA 02115, US
STEINBAUER, Martin
New York, NY 10036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.