ATEMSCHUTZ

Brevet européen · EP3980102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980102
Numéro de demande
EP20731065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
SE 1950676 07.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/065641 05.06.2020
Publication PCT
WO2020/245367 10.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

BOLINDER, Nataniel

21211 Malmö, SE

RAPPE, Johanna

26868 Röstånga, SE

ROJAS, Maria

21151 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.