BRANDLÖSCH- ODER BRANDPRÄVENTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3980136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3980136
Numéro de demande
EP20721480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A62C 3/02 (2006.01)
A62C 29/00 (2006.01)
A62C 31/05 (2006.01)
B64C 39/02 (2023.01)
A62C 31/24 (2006.01)
Priorité
DE 102019005451 02.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060943 20.04.2020
Publication PCT
WO2021/023403 11.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

TARNAWSKI, Horst

01159 Dresden, DE

Inventeur

TARNAWSKI, Horst

01159 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.